SINBAR, Société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
1715591
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
Présentation de la marque SOLEX
Déposée le 27 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR domicilié(e) 99 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 058 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque SOLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINBAR, Société à responsabilité limitée à associé unique - 99 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 420058133
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 3 janvier 2007 - Concession de licence n°446143 - Publication au BOPI 2007-01-03
Inscription le 1 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398736 - Publication au BOPI 2004-09-01
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208804 - Publication au BOPI 2001-10-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182701 - Publication au BOPI 1995-03-03
Inscription le 28 octobre 2003 - Résiliation de licence n°382445 - Publication au BOPI 2003-10-28
Inscription le 29 janvier 1998 - Concession de licence n°248711 - Publication au BOPI 1998-01-29
Inscription le 4 novembre 1997 - Concession de licence n°245149 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 4 novembre 1997 - Concession de licence n°245148 - Publication au BOPI 1997-11-04
Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367210 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 15 mars 2001 - Concession de licence n°318109 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367209 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 19 mars 2003 - Résiliation de licence n°367208 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 27 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331971 - Publication au BOPI 2001-09-27
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2011 n°2487730 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;Calculateurs de bord, logiciels sur tous supports.Extincteurs;appareils de métrologie.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils de climatisation pour véhicules.Véhicules, cyclomoteurs, cycles, motocycles, automobiles.Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Appareils d'alimentation en combustible et appareils d'allumage pour moteur à combustion interne et leurs composants, à savoir circuits électroniques de calcul et de commande, injecteurs, carburateurs, capsules, actuateurs électriques, circuits d'allumage électroniques, détecteurs de cliquetis, électrovannes, corps de papillons, économiseurs de carburant, limiteurs de vitesse;connecteurs électriques et optiques;prises électriques de diagnostic sur véhicule.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtements, y compris les bottes et les souliers
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOLEX"